Ressources réservées aux représentants de la Branche de l’aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile.

Études et rapports

Études, évaluations, rapports de diagnostic et documents de travail relatifs à l'Edec autonomie, l'Edec petite enfance, et la certification Cléa.

Documents en lien avec le fonctionnement des commissions

Vous trouverez le détail des participations aux frais des commissions dans les articles de la convention collective correspondant à chaque commission.

Statuts de l'Agfap

Statuts de l’Association de gestion du fonds d’aide au paritarisme de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile (Agfap)

Règlement intérieur de l'Agfap

Règlement intérieur de l’Association de gestion du fonds d’aide au paritarisme de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services a domicile (Agfap)

Notice d’utilisation des crédits temps

La date limite d'envoi des demandes de remboursement des chèques congés syndicaux est fixée au 28/02/N+1.